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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
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DISC GOLF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC GOLF
Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3745125
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
DISC GOLF de Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural

Présentation de la marque DISC GOLF

Déposée le 10 juin 2010 par l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISC GOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901, Mme LINDER Brigitte domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque DISC GOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISC GOLF est expirée depuis le 10 juin 2020.

Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural a également déposé les autres marques suivantes : sport en milieu rural , FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL , FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL , GESTAFFIL , le sport est dans ma nature , Mobil'Forme


Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901 - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901, Mme LINDER Brigitte - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552060 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; Organisation d'expositions à buts culturels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.